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Canada : Droits d'auteur en péril. L'opposition s'inquiète du projet de loi du gouvernement Harper

MONTRÉAL — Le NPD s’oppose fermement au projet de loi C-11 du gouvernement conservateur qui modifierait la Loi sur le droit d’auteur, tout en mettant en péril la culture québécoise.

Lors d’une rencontre réunissant une dizaine de représentants et représentantes d’associations et de regroupements d’artistes plus tôt cette semaine, le NPD s’est engagé à faire tout en son pouvoir pour corriger cette situation.

Charlie Angus (Timmins–Baie James), le porte-parole du NPD en matière de droit d’auteur et de questions numériques, s’est présenté lundi aux côtés de ses collègues Pierre Nantel (Longueuil–Pierre-Boucher) et Pierre Dionne Labelle (Rivière-du-Nord) devant les représentants du milieu culturel regroupés sous le DAMIC (Droit auteur/Multimédia-Internet/Copyright). Ensemble, ils ont échangé leurs suggestions pour améliorer le projet de loi C-11 et se sont entendus pour protéger les droits des artistes lésés.

« Le projet de loi C-11 menace les redevances aux artistes et retire des droits aux Canadiens », a affirmé Charlie Angus. « Nous avons offert aux conservateurs de travailler avec eux pour corriger ce projet de loi, mais ils ont fat la sourde oreille aux demandes des artistes, des consommateurs et des étudiants. Nous nous opposerons donc à ce projet de loi. »

Lundi soir, lors du Gala de l’industrie de l’ADISQ, au Club Soda, et par la suite à L’Autre Gala, au Théâtre Saint-Denis, les députés Pierre Nantel et Pierre Dionne Labelle ont rappelé que le présent projet de loi déposé par les conservateurs occasionnera des pertes de plusieurs dizaines de millions de dollars en redevances pour les artistes et les créateurs.

« Tel qu’il est, le projet de loi C-11 modifiant la Loi sur le droit d’auteur laissera plusieurs artistes en situation précaire », a déclaré Pierre Dionne Labelle. « Ce projet de loi est ni plus ni moins qu’une attaque en règle contre la culture québécoise.»

28 octobre 2011
 



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